Conditions d'utilisation

1. Bon sens et convivialité

1.1. De grâce, soyez conciliants avec une organisation qui n'a pas les moyens de payer un juriste pour rédiger ses conditions d'utilisation ! ;-) Avant toute démarche potentiellement conflictuelle, pensez à nous envoyer un petit message, si vous rencontriez un problème avec notre site ou son contenu.

2. Cookies (ou traceurs)

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3. Propriété intellectuelle

3.1.Les informations reprises sur ce site relèvent de la culture générale et de la langue française, dont personne ne peut revendiquer la propriété. À ce titre, le contenu de chacune de nos cartes est libre d’utilisation.

3.2.Néanmoins, toute démarche visant à reprendre et exploiter systématiquement le contenu de ce site, qu’elle soit automatisée ou non, sera considérée comme un vol caractérisé du fruit de notre travail (recherches, collecte, rédaction, validation). L’auteur d’une telle démarche s’expose à des poursuites, qu’il agisse à fins commerciales ou non.

3.3.Si le contenu d’une de nos cartes semblait contrevenir aux règles et lois de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, notamment), vous pouvez nous en avertir via notre formulaire de contact. Si le problème est avéré, la carte sera supprimée dans les meilleurs délais.

4. Suggestion de cartes

4.1. L’utilisateur qui suggère une carte à Gais Mots Verts via le formulaire ad hoc ou par tout autre biais doit garantir que l’information dont il propose la publication sur le site Gais Mots Verts ne contrevient pas aux règles et lois de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, notamment). Cet utilisateur portera la responsabilité du bon respect par cette carte de ces règles et lois.

4.2. L’utilisateur qui suggère une carte à Gais Mots Verts via le formulaire ad hoc ou par tout autre biais renonce à tout droit d’auteur et à toute autre forme de rémunération liée à la publication de cette carte.

5. Qualité du contenu

5.1. Si une information reprise sur ce site vous semble inexacte ou imprécise, sur le fond comme sur la forme, nous vous invitons à nous contacter pour nous le signaler et nous corrigerons la carte concernée si cela s’avère nécessaire.

5.2. Si une information reprise sur ce site vous semble inappropriée pour un site grand public, voire contraire à la loi, nous vous invitons également à nous contacter pour nous le signaler et nous supprimerons ou adapterons la carte concernée si cela s’avère nécessaire.

5.3. Le site Gais Mots Verts et ses gestionnaires ne pourront en aucun cas être tenus responsables des conséquences d’informations erronées qui seraient présentées sur le site.

6. Respect de la vie privée

6.1. Les adresses électroniques encodées dans le site Gais Mots Verts, que ce soit pour l’authentification ou l’envoi d’un message ou d’une suggestion de carte, seront exclusivement utilisées pour assurer les fonctionnalités du site explicitement demandées par l’utilisateur. Elles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers ou utilisées à des fins publicitaires ou promotionnelles.

7. Litiges

7.1. En cas de litige, seuls les tribunaux de Liège (Belgique) seront compétents.